PLU EN VIGUEUR (modification ordinaire n°3 du PLU)

Le PLU est également consultable sur le géoportail de l’urbanisme en cliquant ici.

Approbation en conseil municipal du 07/11/2023 : Délibération

1/ RAPPORT DE PRÉSENTATION

Rapport de présentation

2/ P.A.D.D.

PADD

3/ RÈGLEMENT

Règlement

Liste des emplacements réservés

Plan centre

Plan général

4/ ANNEXES

4.1/ Servitudes d’utilité publique :

Canalisations d’eau potable

Carte

Liste des servitudes d’utilité publique

Arrêté du maire portant mise à jour des annexes du PLU : création d’une nouvelle servitude AC1

4.2/ Droit de préemption urbain :

Délibération du 07/03/2023 

Arrêté du maire de mise à jour des annexes du PLU  

Périmètre sauvegarde du commerce 

Cahier des charges de rétrocession 

Carte périmètre de sauvegarde 

Rapport d’analyse en vue de la mise en place du DPU commerces

4.3/ Taxe d’aménagement :

Délibération

4.4/ Voies bruyantes :

Arrêté préfectoral du 09/01/2023 et son rapport d’étude

Lien vers la cartographie en ligne :

https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=6488f215-39cb-4be7-8a07-0a6db9d211e6#

4.5/ Risque d’exposition au plomb :

Arrêté du 14/05/2001

4.6/ Eau potable :

Carte 1 ; Carte 2 ; Carte 3 ; Carte 4

4.7/ Assainissement :

Réseau d’assainissement

Zonage d’assainissement

4.8/ Zonage pluvial provisoire :

Règlement pluvial provisoire

Zonage pluvial provisoire

4.9/ Aléa de submersion marine :

Carte

Porter à connaissance de l’aléa submersion marine

4.10/ Observations DDSIS :

Observations DDSIS

arrêté RDDECI 

RDDECI 

arrêté coupes EBC 

arrêté débroussaillement

4.11/ Préemption ENS :

Carte

4.12/ Archéologie préventive :

Arrêté

Entités

4.13/ Plan accessibilité :

Diagnostic

Plan zone

Cheminements

Synthèse patrimoine

4.14/ Étude paysagère :

Annexe etude paysagere altereo

5/ ORIENTATIONS AMENAGEMENT

Orientations d’Aménagement et de Programmation

Procédures en cours

RÉVISION GÉNÉRALE DU PLU

Délibération du 5 avril 2022

Modalités de concertation : Document explicatif

Rapport de présentation, Diagnostic – Document de concertation

Projet d’aménagement et de Développement Durable – Document de concertation

Délibération rectificative du 24 octobre 2022

MODIFICATION ORDINAIRE N°4

Prescription par arrêté du maire en date du 25 mars 2024 

RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLU

Prescription par délibération du 26 septembre 2024

MODIFICATION ORDINAIRE N°5

Arrêté du Maire 1970_2024 du 5 nov 2024 prescription PLU 5

Historique des procédures

APPROBATION DU PLU LE 08 JUILLET 2021

Délibération d’approbation

Zonage centre

Zonage général

Règlement

MISE A JOUR DES ANNEXES DU PLU LE 27 SEPTEMBRE 2021 (pour le DPU)

 

APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 EN DATE DU 14 DECEMBRE 2023 :

Délibération d’approbation

Règlement

MISE A JOUR DES ANNEXES DU PLU EN DATE DU 30 JANVIER 2023 (pour les voies bruyantes et le PAC submersion)

MISE A JOUR DES ANNEXES DU PLU EN DATE DU 14 MARS 2023 (pour le DPUR)

MISE A JOUR DES ANNEXES DU PLU EN DATE DU 28 SEPTEMBRE 2023 (pour le droit de préemption commercial) :

Délibération

Annexe